FAUT - IL -
BREVETER LE VIVANT ?
Protéger
son œuvre est l'un des actes de l'individu ou d'un
groupe d'individus que nous considérons comme
allant de soi. C'est une démarche qui
relève autant du souci légitime d'obtenir
un profit de son travail que celui, plus contestable
d'exclure l'autre d'un domaine que l'on voudrait se
réserver. On comprend dès lors que
l'organisation des sociétés humaines tente
d'exclure du champ d'application de l'objet brevetable
tout ce qui apparaît comme étant
indispensable, comme minimum vital, au plus grand nombre.
Cette démarche légale ne remet pas en cause
fondamentalement la nécessité de
protéger le fruit des efforts de celui qui les a
consentis.
Regardons la
chose de plus près ; nous pouvons dire que l'objet
du brevet est le résultat d'une idée qui
devient réalité grâce à
l'esprit et aux efforts de l'auteur. C'est - à -
dire de son intelligence. Ce qui revient à
considérer le brevet comme une prime qui est
donnée à l'intelligence, dont le savoir -
faire n'en est qu'un aspect. C'est au niveau de cette
intelligence que je propose de faire porter l'attention
pour fonder la réflexion à laquelle je
convie. En effet, l'intelligence d'une personne n'est
pas, selon moi, une caractéristique absolument
individuelle, bien que cela semble aller de soi. Pour
préciser ma pensée, je vous invite à
considérer deux cas, celui de deux génies ;
d'une part, le cas de Einstein et d'autre part celui de
Aristote. Ce sont là deux génies que plus
de deux mille ans séparent. J'aurais pu vous
inviter à considérer bien d'autres monstres
sacrés des mêmes époques ou d'autres
périodes suffisamment distantes l'une de l'autre.
Nous sommes d'accord, je pense, pour dire que ce sont
là, deux esprits de très haut niveau
d'intelligence. Alors, voilà, retournons le
sablier de deux millénaires et demandons - nous ce
qu'aurait pu faire Einstein s'il avait vécu au
siècle d'Aristote ; et à l'inverse,
demandons - nous ce que n'aurait, sans doute, pas fait
Aristote s'il avait vécu au vingtième
siècle. Je veux dire par-là que ces
très brillantes intelligences sont autant une
caractéristique individuelle de chacun de ces
hommes, qu'une possibilité de
l'époque.
Toute intelligence comporte en effet, une part de
collectif ; toute intelligence individuelle est
fonction, dans son expression, du niveau d'intelligence
de la société et de celui de
l'époque. Aristote, comme Einstein ont produit les
résultats qui sont fonctions de leur esprit
propre, mais également de l'intelligence de
leur temps.
Ainsi, les
réalisations d'un individu doivent à son
intelligence propre, mais également, et surtout,
à celle de son temps, à celle de la
société. Je considère dans ces
conditions, que le bénéfice
doit - être partagé entre l'inventeur et la
société.
Le bénéfice doit revenir largement à
la société ; plus largement qu'il ne l'est
actuellement ; voilà pourquoi une réflexion
doit être menée pour réviser le
concept de brevet dans son objet.
Certes, la
pratique actuelle fixe une limite dans la durée
à la protection qui est accordée au
bénéficiaire ; mais, cela ne suffit plus.
Cela ne suffit plus en raison du niveau d'exigence des
sociétés actuelles, mais aussi et surtout,
de la profondeur des connaissances de cette époque
- ci.
Cette
insuffisance est la raison de cette alerte. Il me semble
indispensable d'envisager une nouvelle approche ; celle -
ci doit porter sur les découvertes qui touchent
aux fondements du vivant.
Ces
découvertes devenants de plus en plus importantes
pour le devenir de l'espèce, il me paraît
souhaitable de les exclure jusqu'à un certain
point du champ d'application de l'objet
brevetable.
Il pourrait en être ainsi, par exemple
:
Tout ce qui
touche aux gènes et à la
génétique ; que ce soit au sein du monde
animal ou bien que ce soit au sein du monde
végétal. Il ne s'agit pas de
réglementer ou d'établir des gardes - fous
à l'étude ou à
l'expérimentation osée ; car c'est
là, un autre débat ; mais, d'exclure
effectivement tout ce secteur du savoir du domaine du
brevetable ; comme les nombres le sont par
exemple.
Tout ce qui
porte sur la structure de la matière. Par exemple,
toutes structures chimiques, dès lors qu'elle est
isolée à partir d'une source naturelle,
plantes ou animaux.
Par contre, dans
ce domaine de la structure de la matière, les
méthodes de synthèses de ces
molécules élaborées par l'effort de
recherche doivent continuer à
bénéficier de la protection
actuelle.
Par ces deux
exemples, j'ai voulu préciser la portée de
la réflexion que je suggère.
( Reims le 27 juillet 1999
)
