Je
voudrais commencer par prier le lecteur de ne pas voir
une provocation dans le développement qui va
suivre.
On
peut penser légitimement qu'une réaction de
satisfaction est celle de tous ceux qui sont
attachés à une plus grande
générosité dans les rapports entre
les peuples. Il doit en être ainsi effectivement ;
pourtant, il me semble que ce serait là, une
manifestation qui ne prendrait en compte qu'un aspect
limité du problème. Ces limites portent,
à mon avis, sur la nature même de
l'opération mais aussi sur ses
conséquences.
Je
suis convaincu qu'une solidarité, un acte de
générosité ne peut avoir de sens, et
donc être acceptable, que s'il respecte la
dignité de l'individu, aussi bien
matériellement que psychologiquement. Il faudrait
que ce respect porte sur le présent mais aussi sur
le future. En d'autres termes, que la décision
d'un instant ne se transforme pas avec le temps en un
fardeau moral pour les générations à
venir. Il me semble que c'est malheureusement la voie sur
laquelle débouche l'offre actuelle.
Examinons
la question de plus près. En premier lieu,
considérons la dette, sa nature, les conditions
d'acquisition des prêts, les objectifs qui
étaient visés et enfin le
déroulement des programmes de remboursement ; il
s'agit donc de faire le point en prenant tous ses
éléments en compte.
Pour
l'essentiel, la dette des pays en développement
résulte d'emprunts qui étaient
destinés à la réalisation de
programmes d'équipement, de transfert de
technologie ou de compétence. Une bonne partie
devait servir également à la mise en place
de programmes éducatifs et d'actions sanitaires.
Ce sont fondamentalement des relations d'échange ;
il en résulte que chacune des parties trouvait un
avantage à l'opération.
Ces
avantages sont évidents pour le contractant ; ils
le sont moins pour l'autre partie ; et plus
généralement, on n'insiste guère sur
ce point. Il ne me parait pas équitable, pour ne
pas dire honnête, de ne pas prendre cet aspect
aussi en considération dans notre
analyse.
Pouvons
- nous tenter de cerner le contour des avantages du
prêteur ?
Indépendamment
de l'opération commerciale que constitue un
prêt, pour laquelle les intérêts
versés forment la rémunération, il y
a l'activité économique que cela induit,
mais cette fois, dans l'aire du prêteur ; c'est -
à - dire, un surcroît d'activités
économiques avec ses prolongements : au niveau du
monde du travail, y compris la main d'uvre
expatriée pour éventuellement les besoins
du programme ; au niveau de la fiscalité directe
et indirecte ; car, l'opération profite
également à l'Etat du prêteur. Ces
facteurs deviennent importants dans la mesure où,
généralement, l'emprunteur n'a pas le choix
des origines des opérateurs qui vont mettre en
uvre son programme ; il n'a pas le choix des
fournisseurs non plus, avant, pendant et bien souvent,
après la réalisation pour tout ce qui
concerne la maintenance et le fonctionnement.
Dans
ces conditions, nous sommes en présence de
situations particulières. Il convient de faire un
bilan de l'ensemble avant de donner un sens à la
notion d'effacement.
Un tel
bilan peut se résumer de la manière
suivante:
|
EMPRUNTEUR
|
PRÊTEUR
|
|
Un
capital investi
Des
réalisations
Formation
et acquisition de
compétences
Service
de la dette.....
|
Revenus
provenant des
intérêts
Capital
récupéré
Créations
d'emploi ou amplification
Enrichissement
national......
|
Ce
tableau n'est pas limitatif bien entendu.
La
première démarche doit être de faire
le point sur l'état des situations des deux
partenaires. Ceci doit déboucher sur une
évaluation de la valeur effective du capital
restant dû en prenant en compte l'ensemble des
éléments précités. S'il peut
y avoir quelque chose à effacer ce ne peut -
être que cette nouvelle valeur de la dette ( valeur
estimée, bien sûr, qui à mon sens, se
situe en - dessous de la valeur nominale du capital
restant dû. ) ; ceci n'aurait rien d'une
opération d'assistance, qui, qu'on le veuille ou
non entame la dignité de l'homme, en l'occurrence
dans le cas présent, celle des
peuples.
Faut -
il effacer cette dette ainsi réajustée
?
Mon
avis est qu'il ne le faut pas ; car, il demeure une
question de parole donnée. Une parole
donnée, qui pour moi reste imprescriptible. Une
parole donnée qui engage les
générations présentes mais
également les générations à
venir. Une parole donnée dont le respect seul
sauvegarde la dignité.
Mais
alors, la solidarité... ?
Mais
alors, la solidarité entre les peuples me diriez -
vous ?
Oui,
la solidarité et l'harmonie entre les peuples
peuvent avoir leurs places ; ils peuvent intervenir sans
offenser ; mais pour cela, il faudrait procéder
d'une autre manière.
Selon
moi, on pourrait simplement envisager d'étaler le
remboursement du capital restant, après son
ajustement, sur un nombre d'années suffisamment
important pour que ce service ne reste pas un frein pour
le développement. Une période d'une
cinquantaine d'années par exemple, pourrait
convenir ; en particulier, si on décide de
soumettre ce capital à un taux
d'intérêt modique, voir nul , par
solidarité
précisément.
C'est,
à mon avis, la solution qui permettrait d'honorer
la parole donnée et rester digne tout en faisant
jouer la solidarité entre les
peuples.
P. G.
A.
Reims,
23 juin 1999